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Éditeur du site
ORYGIN BAT — Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 22 cours de la République, 69100 Villeurbanne, France
SIREN : 921 324 596 · SIRET (siège) : 921 324 596 00029
RCS : Lyon 921 324 596 · Code APE/NAF : 7490A (Activité des économistes de la construction)
N° TVA intracommunautaire : FR25 921 324 596
Présidente / Directrice de la publication : Isabelle Tisné
Contact : contact@mon-batipass.com
Hébergeur
Hébergement des données
Documents déposés (coffre-fort, attestations) : chiffrés fichier par fichier, puis stockés chez OVH SAS (OVHcloud), dans ses centres de données de Paris, France.
Comptes et base de données : Supabase, serveurs situés en Irlande (Union européenne).
Paiements : Stripe. BATI'PASS ne voit ni ne conserve les numéros de carte.
E-mails de service : Brevo et Resend.
Objet du site
Le site www.mon-batipass.com (« BATI'PASS ») est une plateforme numérique dédiée au bâtiment et à l'immobilier, proposant notamment un passeport numérique de l'ouvrage (centralisation et conservation des documents d'un bien), un annuaire de professionnels, des outils de suivi de projets et des services de mise en relation entre particuliers et professionnels.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque « BATI'PASS », logos, textes, interfaces, bases de données, éléments graphiques) est la propriété exclusive d'ORYGIN BAT ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.
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Responsabilité
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Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents.